Assainissement et nappe

Sondage, test d'infiltration

Vérifier l’absence de nappe à moins de 1 mètre de profondeur.

Concernant l’Assainissement Non Collectif, avec présence de nappe à faible profondeur, et pour un usage inférieur à 20 Équivalents Habitants ( 20 pièces principales dans l’habitation, soit 20 EH), SPANC, Bureau d’études, Installateurs … les discours divergent, avec divers opinions … Plus ou moins clairs … plus souvent flous … plus ou moins justifiés.

Au final, l’utilisateur ne peut s’y retrouver !

Qui a raison, qui a tord, qui a moins raison, qui a moins tord ? … Nous allons apporter ici notre point de vue de concepteur, d’ingénieur, de technicien, basé sur l’analyse du seul texte législatif de référence, valant foi : Arrêté ministériel prescriptions techniques du 07/03/12 (version consolidée).


Mais alors, peut on réaliser des tranchées d’épandage avec une nappe phréatique à 1.20 mètres de profondeur ?

Constat :

La plupart des formulaires de déclaration de conception SPANC mentionnent l’indication suivante : « Présence d’une nappe à moins de 1 mètre de profondeur ? ». Cette mention reste relativement ambiguë et laisse croire que l’on peut réaliser une filière classique de traitement des eaux usées domestiques par infiltration dans le sol avec la présence d’une nappe située en dessous de 1 mètre de profondeur par rapport au sol.

Ce qui reste totalement faux, imprécis, et surtout totalement interdit dans certains cas, notamment par l’arrêté ministériel en date du 07/03/2012.

En effet, l’ article 6, paragraphe e) de l’arrêté ministériel en date du 07/03/2012 précise de vérifier, pour un traitement des eaux usées domestiques par infiltration dans le sol en place, l’absence d’un toit de nappe aquifère, hors niveau exceptionnel de hautes eaux, vérifiée à moins de 1 mètre du fond de fouille.

Autrement dit, pour la réalisation de tranchées d’épandage à faible profondeur, cela signifie la vérification d’absence de nappe à moins de 1.60 m de profondeur (fond de fouille des tranchées = 0.60 m de profondeur) . Soit 1.50 m pour les tranchées à très faible profondeur.

Dans ces uniques conditions ultimes, cela permet de garantir, dans un sol sain, sans eau, avec une flore bactérienne naturelle, un traitement efficace des eaux usées domestique avant restitution de l’eau ainsi traitée dans le milieu naturel. Un traitement naturel, des plus efficaces, inégalable.

Alors comment expliquer cette différence législative, liée à la conception, à cette différence de contrôle réglementaire in situe, laxiste …. Cette différence qui oppose bureau d’études, installateurs et SPANC ?

En effet, certains SPANC reprochent à certains bureaux d’études la prescription de filières compactes ( micro station, filtre compact) et de ne pas réaliser, dans ces conditions, des tranchées d’épandage, alors que la nappe se situe à 1.20 m de profondeur. Une pression insoutenable, alors que la réglementation l’interdit … Ce qui vaut souvent préjudice avec le client … des lobby ?

Cas inverse, de nombreux épandages sont réalisés, par complaisance, dans des conditions non réglementaires, pourtant validées par le SPANC.

Quelle est alors la mission du SPANC ? Prescription ou contrôle ?

Concernant AQUAsoluces, nous restons fiers et droits dans nos bottes, concernant notre choix d’assumer l’Assainissement Non Collectif dans sa globalité : Conception, Installation, Entretien.

Nous connaissons parfaitement notre métier et l’assumons pleinement !

En espérant que le législateur sache nous répondre et nous éclairer … lui même pris au piège … de l’ANC : Assainissement Ne pas Comprendre.

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