En Assainissement Non Collectif, ces termes sont souvent confondus. Il existe pourtant une réelle différence entre ces deux types d’étude. Leurs contenus et leurs garanties ne sont pas les mêmes :

• Étude de faisabilité : cette étude, sommaire, sans prescriptions, intervient généralement en amont de la vente d’un terrain constructible pour renseigner les futurs acquéreurs sur la faisabilité d’un projet immobilier. A ce stade, l’ensemble des critères ne sont pas encore connus, tels que le nombre de pièces principales, le type d’usage ( résidence principale ou secondaire ), l’implantation et la taille des bâtiments, les divers aménagements … Cette étude expose alors toutes les solutions envisageables, leurs avantages et leurs contraintes, sans arrêter de choix. L’étude définie aussi les possibilités, ou non, d’évacuation des eaux usées traitées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle. Cette étude n’est donc pas une conception et ne dimensionne en aucun cas les ouvrages. Elle peut cependant fixer des limites. Par exemple, l’étude peut indiquer que la parcelle peut accueillir un projet de 5 Équivalents Habitants ( EH ) maximum. Elle peut aussi conseiller une emprise maximale des bâtiments et les implantations à privilégier. L’étude conclue alors sur la faisabilité, ou non, d’un projet immobilier. Elle devra être confirmée et approfondie par une étude de définition de filière. A ce stade, les risques et les garanties ne concernent pas les ouvrages ( non définis ) mais uniquement l’engagement économique. Cette étude n’est pas soumise au contrôle de conception du SPANC.
  
  
• Etude de définition de filière : Cette étude, plus approfondie, avec prescriptions, confirme la faisabilité du projet. Elle est une réelle conception qui doit s’ adapter au projet immobilier final. Elle définit et dimensionne précisément la solution d’Assainissement Non Collectif à mettre en œuvre, en la nommant et en considérant les desiderata du pétitionnaire dans l’accomplissement de son projet, tout en respectant le cadre réglementaire. Des plans et coupes sont édités pour la réalisation. Les risques et les garanties concernent l’ensemble des ouvrages et doivent être couverts par une assurance décennale obligatoire ( Loi Spinetta de 1978 ). Cette étude doit être soumise au contrôle de conception du SPANC avant le dépôt du permis de construire, et/ou avant réalisation des travaux.