Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Bérigny 50810 le 16/09/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 25/09/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Habitation . La taille du projet correspond à 4 pièces principales, soit 4 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 51 mm/h, correspondant à un sol Perméable.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Oui

– La perméabilité a pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.), avec k = 51 mm/h, comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6).

– Le toit de la nappe n’a pas été atteint lors des sondages et les données collectées confirment l’absence de nappe à faible profondeur (jusqu’à 1.60 mètres de profondeur).

– La place disponible est suffisante.

– Le socle n’a pas été atteint lors des sondages.

Solution retenue :

Tranchées d’épandage à faible profondeur : filière classique ( fosse toutes eaux + tranchées d’épandage )

Dispositifs assurant l’épuration et l’évacuation des eaux usées par le sol en place.

Un poste de relevage / refoulement des eaux pré-traitées (sortie de fosse toutes eaux) sera nécessaire.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle.

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté de communes SAINT LO Agglo.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Folligny 50320 le 12/09/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 24/09/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Habitation . La taille du projet correspond à 3 pièces principales, soit 3 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 34 mm/h, correspondant à un sol Moyennement perméable.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Oui

– La perméabilité n’a pas pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.) comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6). Cependant, le test de perméabilité à été effectué à 0.60 mètre de profondeur et permet, avec K = 34 mm/h, la mise en place de tranchées à très faible profondeur, avec un fond de fouille à 0.50 mètre max. de profondeur ( au lieu de 0.60 m ).

– Le toit de la nappe n’a pas été atteint lors des sondages et les données collectées confirment l’absence de nappe à faible profondeur (jusqu’à 1.60 mètres de profondeur).

– La place disponible est suffisante.

– Le socle n’a pas été atteint lors des sondages.

Solution retenue :

Tranchées d’épandage à très faible profondeur : filière classique ( fosse toutes eaux + tranchées d’épandage )

Dispositifs assurant l’épuration et l’évacuation des eaux usées par le sol en place.

Un poste de relevage / refoulement des eaux pré-traitées (sortie de fosse toutes eaux) sera nécessaire.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle.

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté de communes de Granville, Terre et Mer.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Sortosville-en-Beaumont 50270 le 23/09/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 23/09/2025.

Le projet est une Construction de type Habitation . La taille du projet correspond à 3 pièces principales, soit 3 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 51 mm/h, correspondant à un sol Perméable.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Non

– La place disponible est insuffisante.

– La présence du socle à faible profondeur ne permet pas de garantir un traitement efficace des effluents par le sol en place. On considère ainsi l’absence de sol sain. En effet, les eventuelles fractures dans le substratum rocheux présentent une conductivité hydraulique trop importante. Les eaux usées risqueraient alors d’emprunter ces chemins préférentiels, sans être traitées, pour se diriger vers l’aquifère situé plus en profondeur. Il existe donc un risque de contamination des eaux souterraines.

Solution retenue :

Eviro Septic 5 EH Non drainé : filière compacte ( Filtre compact )
N° d’agrément ministériel : 2019-009-ext01

Le dispositif de traitement, à écoulement gravitaire, repose sur l’utilisation d’un milieu filtrant composé de : – un prétraitement constitué d’une fosse septique (avec préfiltre et sans cloison) ; – un dispositif de répartition des eaux usées ; – un traitement biologique comprenant : – des rangées de conduites ; – une couche de sable filtrant entourant des conduites ; La répartition uniforme des eaux usées pré-traitées dans les rangées de conduites se fait par un dispositif de répartition, équipé d’égalisateurs. Le traitement biologique s’effectue dans les conduites puis par passage des eaux usées au travers de trois membranes (membranes de fibres non tressées, membranes de répartition des eaux usées puis géotextile). Les eaux usées traitées passent ensuite dans le sable filtrant, avant d’être évacuées par infiltration dans le sol. L’extraction des gaz des rangées de conduites jusqu’à la fosse toutes eaux est assurée par une canalisation située à la sortie du dispositif de prétraitement et raccordée au moyen d’une canalisation à un extracteur statique installé au faîte du toit. Les rangées de conduites sont équipées de piézomètres pour permettre la vérification du niveau d’eau dans les conduites. Les dispositifs ne contiennent ni équipements électromécaniques, ni armoire électrique.

Un poste de relevage / refoulement des eaux traitées sera nécessaire.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle.

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté d Agglomération le Cotentin.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Guilberville 50160 le 09/09/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 22/09/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Habitation . La taille du projet correspond à 6 pièces principales, soit 6 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 41 mm/h, correspondant à un sol Moyennement perméable.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Oui

– La perméabilité n’a pas pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.) comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6). Cependant, le test de perméabilité à été effectué à 0.60 mètre de profondeur et permet, avec K = 41 mm/h, la mise en place de tranchées à très faible profondeur, avec un fond de fouille à 0.50 mètre max. de profondeur ( au lieu de 0.60 m ).

– Le toit de la nappe n’a pas été atteint lors des sondages et les données collectées confirment l’absence de nappe à faible profondeur (jusqu’à 1.60 mètres de profondeur).

– La place disponible est suffisante.

– Le socle n’a pas été atteint lors des sondages.

Solution retenue :

Tranchées d’épandage à très faible profondeur en escalier : Filière classique ( fosse toutes eaux + tranchées d’épandage )

Dispositifs assurant l’épuration et l’évacuation des eaux usées par le sol en place.

Un poste de relevage / refoulement des eaux pré-traitées (sortie de fosse toutes eaux) sera nécessaire.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle.

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté de communes SAINT LO Agglo.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Saussemesnil 50700 le 18/09/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 19/09/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Autre que habitation ( Ecole ). La taille du projet correspond à 0 pièces principales, soit 6 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 7 mm/h, correspondant à un sol Perméabilité médiocre.

Des traces d’hydromorphie ont été observées lors du sondage, témoignant d’un sol épisodiquement saturé en eau.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Non

– La perméabilité n’a pas pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.) comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6).

– La perméabilité du sol est insuffisante, inadaptée ou non définie.

– Le sol n’est pas sain, avec des traces d’hydromorphie significatives d’aléas de remontées de nappe.

– La place disponible est insuffisante.

Solution retenue :

Graf easyCompact 6 EH : filière compacte ( Filtre compact )
N° d’agrément ministériel : 2023-010-ext03

Filtre compact à laine de roche alimenté au fil d’eau (en gravitaire) comprenant 1 cuve à 3 compartiments : – Fosse toutes eaux : Compartiments n°1 et n°2 séparés par une cloison à 3 ouvertures et à 4 fentes – Compartiment n°3 : filtre à laine de roche

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées vers le milieu hydraulique superficiel après obtention de l’autorisation de rejet auprès de son propriétaire ou gestionnaire (fossé, ruisseau, mare…).

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté d Agglomération le Cotentin.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Fermanville 50840 le 08/09/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 18/09/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Habitation . La taille du projet correspond à 6 pièces principales, soit 6 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 41 mm/h, correspondant à un sol Moyennement perméable.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Non

– La perméabilité n’a pas pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.) comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6). La perméabilité suffisante et la nature du sol ne peuvent donc pas être garantis.

– La place disponible est insuffisante.

-La pente du terrain est trop importante (supérieure à 10 %).

Solution retenue :

Graf easyCompact 6 EH : filière compacte ( Filtre compact )
N° d’agrément ministériel : 2023-010-ext03

Filtre compact à laine de roche alimenté au fil d’eau (en gravitaire) comprenant 1 cuve à 3 compartiments : – Fosse toutes eaux : Compartiments n°1 et n°2 séparés par une cloison à 3 ouvertures et à 4 fentes – Compartiment n°3 : filtre à laine de roche

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle.

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté d Agglomération le Cotentin.