- Etude de sol, Assainissement, Fosse septique, Fosse toutes eaux, Micro-station, filtre compact - Forage, gestion des eaux pluviales, dossier loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) - Note d'incidence sur l'environnement
MANCHE (50), CALVADOS (14), ORNE (61) et proche Ille et Vilaine (35) ...
Catégorie : Généralités
Les généralités de l’Assainissement Non Collectif, Les questions fréquentes.
Un bel exemple de fumisterie commerciale … avec un grand MAIS …
Un bon nombre de fabricants, si ce n’est la plupart, et si ce n’est tous, revendique une matière première recyclable à volonté. Oui mais … et c’est un grand MAIS …
Le polyéthylène ( PE ) est une matière plastique couramment utilisée dans le monde de l’Assainissement Non Collectif ( ANC ).
Cette matière plastique, composée à l’origine de billes, est simplement chauffée, et, par une technique de rotomoulage ( moule chauffé en rotation ), permet de réaliser des cuves ( fosse toutes eaux, micro-station d’épuration, filtre compact, bac à graisse, récupérateur d’eau de pluie … ).
La solidité et la robustesse des cuves est alors définie selon la quantité de matière, donc l’épaisseur de paroi, mais aussi par des formes spécifiques ; chaque fabricant disposant de ses propres recettes et secrets.
Sur le terrain, la vérité concernant le recyclage est tout autre. Le PE n’est malheureusement pas valorisé et aucun fabricant ne nous propose de reprendre ses anciennes fosses, les chutes de tuyau d’adduction d’eau et autres. Ces déchets volumineux, pourtant valorisables et recyclables, sont donc évacués en centre d’enfouissement.
Une cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée …
Une cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée …
Une cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée …
Une ancienne cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée
Une cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée …
Ainsi, lors de notre dernier chantier de remise aux normes d’un Assainissement Non Collectif à Pirou ( 50770 ), dans la Manche ( 50 ), en Normandie, avec la mise en place d’un filtre compact Graf easyCompact 4 EH sortie haute, l’ancienne fosse toutes eaux extraite, âgée de plus de 20 ans, partira directement en centre d’enfouissement, après avoir été pliée à l’aide d’une pelle mécanique …
Une cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée …
Une cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée …
Une cuve en polyéthylène recyclable, non recyclée …
Un gâchis économique et écologique
Aujourd’hui, les fabricants se contentent fièrement d’un recyclage de leurs rebuts de production, soit du déchet vierge.
Pourtant, des taxes sont appliquées par les distributeurs de ces matières plastiques. A quoi servent-elles ?
A notre niveau, nous ne comprenons pas que le législateur ne s’empare pas de ce dossier … Une obligation de reprise, et/ou de valorisation de ces déchets volumineux, devrait être imposée, en responsabilisant aussi les fabricants et les distributeurs, à l’instar des produits électroménager.
Dans le cas contraire, il faudrait interdire cette mention de “produit recyclable” tant que la filière de recyclage n’existe pas. … affaire à suivre, ou pas …
Du polyéthylène recyclable non recyclé
Quid du béton ? Le béton est aussi utilisé en ANC pour les mêmes besoins de fabrication de cuves. Pour autant, la problématique reste la même. En effet, selon des études, le béton n’est pas classé comme matériau inerte. Son évacuation pour enfouissement et comblement direct en carrière n’est donc plus possible. Ce matériau doit donc être dirigé vers un centre d’enfouissement de déchets non inertes ou valorisé vers des centres de concassage quasi inexistants …
« La poule législative est efficace, elle a du rendement. Mais plutôt que de pondre tant de nouvelles lois, calmons la et travaillons sur l’application efficace des textes existants. Ainsi les nouvelles lois auront plus de sens. »
Le marché de l’assainissement, en tension, subit l’indisponibilité de cette pièce annoncée jusqu’à la mi-juin au minimum. Les enchères montent pour les quelques exemplaires encore disponibles par ci par là.
« Il n’est pas concevable de laisser des micro-stations d’épuration à l’arrêt jusqu’au mois de Juin ! Nous nous efforçons alors de trouver des solutions afin de satisfaire rapidement nos clients. »
“L’assainissement ? ça fait 40 ans que j’en fait et que je pose des fosses !”. On l’entends encore, malheureusement trop souvent…
Et si l’on tente d’expliquer le pourquoi du comment, alors on s’expose au conflit …
Mais les images parlent d’elles mêmes. Un exemple ici avec la corrosion prématurée d’un regard de répartition en béton. L’installation à 15 ans.
Il faut s’imaginer aussi l’état de la fosse toutes eaux, située en amont, elle aussi en béton.
Contrairement aux idées reçues, cette corrosion n’est pas directement provoquée par le gaz H2S mais par sa précipitation dans les gouttelettes d’eau de condensation présentes, formant ainsi de l’acide sulfurique, fortement corrosif pour le béton.
Pour rappel, la ventilation primaire et la ventilation secondaire sont complémentaires. Le circuit de ventilation naturel, ainsi créé, évite l’accumulation des gaz dans la fosse toutes eaux.
La ventilation primaire : elle permet l’entrée d’air dans le réseau d’eaux usées. De plus elle permet d’éviter les problèmes de désyphonnage et l’entrée de mauvaises odeurs dans l’habitat.
La ventilation secondaire : elle assure l’extraction des gaz issus de la fermentation dans la fosse toutes eaux ( Méthane, H2S, CO2 ).
Une différence altimétrique respectée entre ces deux ventilations, la ventilation secondaire restant la plus haute, maintien un tirage naturel efficace préservant les ouvrages.
Circuit de ventilation en ANC, selon la norme DTU 64.1 de août 2013
« Tout est à refaire ! Pourtant, le diagnostic SPANC récent, maladroitement rédigé, signifie simplement la mise en place d’une ventilation secondaire. Outre cette prescription dépassant la mission du SPANC, l’usager est ainsi induit en erreur, croyant que cette simple correction suffira. Cette maladresse peut avoir de lourdes conséquences économiques, notamment dans le cas d’une vente … »
Ce dispositif de traitement des eaux usées domestique est installé dans une cour. Avec une perméabilité médiocre, selon le DTU 64.1, soit 7 mm/h, mesurée début septembre, les eaux ainsi traitées sont évacuées vers le fossé départemental, après obtention de l’autorisation de rejet auprès du Conseil Départemental de la Manche. Une infiltration partielle est out de même tentée en amont afin de limiter les volumes de rejet, même si cette disposition, imposée par l’administration locale, reste non réglementaire et non encadrée par un quelconque arrêté ou décret.
Tranchée d’infiltration partielle ( non reglementaire ) imposée par le Conseil Départemental de la Manche
Rejet au fossé départemental
Tranchée d’infiltration partielle ( non reglementaire ) imposée par le Conseil Départemental de la Manche
Tranchée d’infiltration partielle ( non reglementaire ) imposée par le Conseil Départemental de la Manche
En effet, selon les articles 11 et 12 de l’arrêté ministériel “prescriptions techniques” du 7 Septembre 2009, modifié le 7 Mars 2012, l’infiltration n’est envisageable que pour une perméabilité du sol comprise entre 10 et 500 mm/h. L’infiltration partielle avant rejet n’est nullement mentionnée dans ce texte réglementaire de référence.
L’administration reproche souvent aux usagers “la loi c’est la loi”. Il serait bon d’appliquer cette éthique à tous les niveaux …
« Pour rappel, les règlements locaux peuvent être plus restrictifs mais en aucun plus laxistes que la réglementation nationale. Autrement dit, il est possible d’interdire localement quelque chose de nationalement autorisé, l’inverse n’est pas toléré, sinon, à quoi bon ! Nous espérons une prochaine clarification, par le législateur, de cette situation trop ambiguë . »
Ce choix implique alors la mise en place des agréments ministériels. Chaque fabriquant devant soumettre ses procédés épuratoires à cet agrément.
Pour l’usager, et concernant les filières compactes, cette obligation de moyen signifie qu’il doit tout mettre en œuvre pour parvenir à traiter convenablement ses eaux usées domestiques. L’usager est alors contraint de retenir un modèle ayant reçu l’agrément ministériel, qu’il soit des plus performants ou non.
Cette logique d’obligation de moyen soulève de nombreux problèmes, notamment liés à l’entretien et au changement des pièces usagées et autres consommables.
Mais comment faire si la pièce n’est plus disponible ? Si son fabricant n’existe plus ? ou si son prix est devenu trop cher ?
Il semble exister un flou dans la réglementation. Le législateur devrait clarifier la situation en tolérant un remplacement des accessoires par du matériel compatible, aux caractéristiques techniques et aux performances identiques, ne compromettant pas le fonctionnement ni les performances épuratoires des procédés, à l’instar du secteur automobile.
Ainsi, on pourrait imaginer le remplacement d’un compresseur Hiblow HP-100 par un AirBlow 100, le débit de 100 L/min et la pression de service de 400 mbar restant préservés.
De plus, cela permettrait aux fabricants de systèmes d’ Assainissement Non Collectif de faire évoluer plus rapidement et plus librement leurs modèles et leurs technologies.
Et qu’en est-il lorsque c’est le fabricant de la filière agréée qui n’existe plus ?
« Actuellement, le remplacement d’un composant par un modèle compatible, différent de celui déclaré dans l’agrément, peut remettre en cause la conformité de l’installation de traitement des eaux usées et peut compromettre les garanties constructeur, même si le fonctionnement et les performances épuratoires sont maintenus … Quelle est la position des SPANC ? »
