Solution retenue :

ECOFLO Polyéthylène 8 EH monocuve : filière compacte ( Filtre compact )
N° d’agrément ministériel : 2016-003-ext44

Filtre à fragments de coco. Le dispositif de traitement comprend, dans deux cuves séparées: – un compartiment assurant le prétraitement de type fosse toutes eaux muni d’un préfiltre; – un compartiment assurant le traitement. Le principe du procédé repose sur l’utilisation d’un milieu filtrant constitué de fragments de coco contenu dans un caisson. La répartition des eaux usées sur le milieu filtrant se fait de façon gravitaire à l’aide d’un auget bidirectionnel à basculement qui répartit les eaux usées de façon homogène sur la surface grâce à l’utilisation de plaques de distribution rainurées et perforées. L’épuration des eaux usées est réalisée lors de leur percolation en contact avec le milieu filtrant et en présence d’oxygène, renouvelé grâce aux dispositifs de ventilation passive intégrés aux dispositifs. L’admission de l’air se fait par une ouverture de diamètre de 100 mm et l’ensemble du circuit de ventilation est dimensionné en respectant ce diamètre minimum. La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues qui ne doit pas dépasser 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux. Les caractéristiques techniques, et en particulier les performances épuratoires des dispositifs sont disponibles sur le site internet interministériel relatif à l’assainissement non collectif: http://www.assainissement-non-collectif. developpement-durable.gouv.fr (adresse provisoire). Conditions de mise en oeuvre : Ce dispositif est enterré selon des conditions de mise en oeuvre précisées dans le guide d’utilisation et d’installation. Le dispositif peut être installé pour fonctionner par intermittence. Le dispositif peut être installé sur tout type de parcelle avec ou sans nappe phréatique permanente ou temporaire, sous réserve de respecter les conditions de mise en oeuvre précisées dans le guide d’utilisation.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées vers le milieu hydraulique superficiel après obtention de l’autorisation de rejet auprès de son propriétaire ou gestionnaire (fossé, ruisseau, mare…).

Ce projet a été validé par le SPANC Coutances Mer et Bocage.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Tournières 14330 le 25/07/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 13/08/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Habitation . La taille du projet correspond à 4 pièces principales, soit 4 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 3 mm/h, correspondant à un sol Perméabilité médiocre.

Des traces d’hydromorphie ont été observées lors du sondage, témoignant d’un sol épisodiquement saturé en eau.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Non

– La perméabilité n’a pas pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.) comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6).

– La perméabilité du sol est insuffisante, inadaptée ou non définie.

– Le sol n’est pas sain, avec des traces d’hydromorphie significatives d’aléas de remontées de nappe.

– La place disponible est insuffisante.

– La nature de la surface du terrain n’est pas compatible.
Toutefois, cette nature du terrain n’est pas limitante. En effet, un décaissement, déblaiement, et un remaniement de la parcelle seront effectués, avec végétalisation de la surface (herbe).

Solution retenue :

Graf EASYONE 5 EH : filière compacte ( Micro station )
N° d’agrément ministériel : 2015-008

Le dispositif de traitement est une micro-station à boues activées fonctionnant selon le principe SBR (Sequencing Batch Reactor). Il comprend dans une seule et même cuve cylindrique en polypropylène : – une zone de tranquillisation ; – une zone de traitement. Ces deux zones sont séparées par une cloison en polypropylène. Le passage des eaux usées entre les deux zones s’effectue sous la cloison, au fond du bassin. L’évacuation de l’eau traitée est réalisée par un levier d’extraction en polyéthylène, fonctionnant selon le principe d’une pompe à injection d’air (airlift). L’aération des deux zones est assurée par un compresseur d’air, fonctionnant en alternance selon un cycle programmé. Le compresseur est raccordé, au fond de la cuve, à une rampe de diffusion en acier inoxydable équipée d’un ou de deux diffuseurs « fines bulles » à membranes microperforées. Le fonctionnement de la micro-station d’épuration est géré par un automate avec microprocesseur qui commande le compresseur d’air et sa répartition entre les diffuseurs et le levier d’extraction des eaux traitées via des électrovannes ou des vannes motorisées dédiées. Le compresseur et l’automate avec microprocesseur sont situés dans une armoire électrique qui doit être installée selon les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d’utilisation. Un système d’alarme visuelle permet de détecter tout dysfonctionnement des équipements via l’automate. Cette station peut être posée en présence d’une nappe phréatique à faible profondeur. Le niveau de la nappe ne doit toutefois pas dépasser le niveau d’entrée et sortie de la station, avec un remblaiement minimum de 0.80 mètre au dessus de la cuve.

Un poste de relevage / refoulement des eaux traitées sera nécessaire.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées vers le milieu hydraulique superficiel après obtention de l’autorisation de rejet auprès de son propriétaire ou gestionnaire (fossé, ruisseau, mare…).

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté de communes ISIGNY-OMAHA INTERCOM.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Notre-Dame-d’Elle 50810 le 24/07/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 06/08/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Habitation . La taille du projet correspond à 4 pièces principales, soit 4 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 41 mm/h, correspondant à un sol Moyennement perméable.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Oui

– La perméabilité a pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.), avec k = 41 mm/h, comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6).

– Le toit de la nappe n’a pas été atteint lors des sondages et les données collectées confirment l’absence de nappe à faible profondeur (jusqu’à 1.60 mètres de profondeur).

– La place disponible est suffisante.

– Le socle n’a pas été atteint lors des sondages.

Solution retenue :

Tranchées d’épandage à très faible profondeur : filière classique ( fosse toutes eaux + tranchées d’épandage )

Dispositifs assurant l’épuration et l’évacuation des eaux usées par le sol en place.

Un poste de relevage / refoulement des eaux pré-traitées (sortie de fosse toutes eaux) sera nécessaire.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle.

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté de communes SAINT LO Agglo.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Les Veys 50500 le 24/07/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 05/08/2025.

Le projet est une Réhabilitation de type Habitation . La taille du projet correspond à 4 pièces principales, soit 4 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 3 mm/h, correspondant à un sol Perméabilité médiocre.

Des traces d’hydromorphie ont été observées lors du sondage, témoignant d’un sol épisodiquement saturé en eau.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Non

– La perméabilité n’a pas pu être mesurée suffisament en profondeur (0.70 m min.) comme le prévoit l’arrêté prescriptions techniques pour la mise en oeuvre de traitement des eaux usées par le sol en place, de type tranchées d’épandage à faible profondeur (article 6).

– La perméabilité du sol est insuffisante, inadaptée ou non définie.

– Le sol n’est pas sain, avec des traces d’hydromorphie significatives d’aléas de remontées de nappe.

– La place disponible est insuffisante.

Solution retenue :

Graf EASYONE 5 EH : filière compacte ( Micro station )
N° d’agrément ministériel : 2015-008

Le dispositif de traitement est une micro-station à boues activées fonctionnant selon le principe SBR (Sequencing Batch Reactor). Il comprend dans une seule et même cuve cylindrique en polypropylène : – une zone de tranquillisation ; – une zone de traitement. Ces deux zones sont séparées par une cloison en polypropylène. Le passage des eaux usées entre les deux zones s’effectue sous la cloison, au fond du bassin. L’évacuation de l’eau traitée est réalisée par un levier d’extraction en polyéthylène, fonctionnant selon le principe d’une pompe à injection d’air (airlift). L’aération des deux zones est assurée par un compresseur d’air, fonctionnant en alternance selon un cycle programmé. Le compresseur est raccordé, au fond de la cuve, à une rampe de diffusion en acier inoxydable équipée d’un ou de deux diffuseurs « fines bulles » à membranes microperforées. Le fonctionnement de la micro-station d’épuration est géré par un automate avec microprocesseur qui commande le compresseur d’air et sa répartition entre les diffuseurs et le levier d’extraction des eaux traitées via des électrovannes ou des vannes motorisées dédiées. Le compresseur et l’automate avec microprocesseur sont situés dans une armoire électrique qui doit être installée selon les conditions de mise en œuvre précisées dans le guide d’utilisation. Un système d’alarme visuelle permet de détecter tout dysfonctionnement des équipements via l’automate. Cette station peut être posée en présence d’une nappe phréatique à faible profondeur. Le niveau de la nappe ne doit toutefois pas dépasser le niveau d’entrée et sortie de la station, avec un remblaiement minimum de 0.80 mètre au dessus de la cuve.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées vers le milieu hydraulique superficiel après obtention de l’autorisation de rejet auprès de son propriétaire ou gestionnaire (fossé, ruisseau, mare…).

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté de Communes de la Baie du Cotentin.

Réalisation d’une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif à Bretteville-sur-Ay 50430 le 26/06/2025. Le rapport d’étude a été rédigé le 29/07/2025.

Le projet est une Construction de type Habitation . La taille du projet correspond à 4 pièces principales, soit 4 Equivalents Habitants (EH).

2 sondages ont été réalisés.

Un test de perméabilité est effectué à l’aide d’un infiltromètre à niveau constant. Le coefficient de perméabilité K mesuré est ainsi fixé à 61 mm/h, correspondant à un sol Perméable.

Des traces d’hydromorphie ont été observées lors du sondage, témoignant d’un sol épisodiquement saturé en eau.

Un traitement des eaux usées par le sol en place peut il être envisagé ? Non

– Le sol n’est pas sain, avec des traces d’hydromorphie significatives d’aléas de remontées de nappe.

– La place disponible est insuffisante.

Solution retenue :

Graf easyCompact 4 EH : filière compacte ( Filtre compact )
N° d’agrément ministériel : 2023-010-ext01

Filtre compact à laine de roche alimenté au fil d’eau (en gravitaire) comprenant 1 cuve à 3 compartiments : – Fosse toutes eaux : Compartiments n°1 et n°2 séparés par une cloison à 3 ouvertures et à 4 fentes – Compartiment n°3 : filtre à laine de roche

Un poste de relevage / refoulement des eaux traitées sera nécessaire.

Les eaux usées ainsi traitées seront ensuite évacuées par infiltration dans le sol et contenue sur la parcelle.

Ce projet a été validé par le SPANC Communauté de Communes Côte Ouest Centre Manche.