- Etude de sol, Assainissement, Fosse septique, Fosse toutes eaux, Micro-station, filtre compact - Forage, gestion des eaux pluviales, dossier loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) - Note d'incidence sur l'environnement
MANCHE (50), CALVADOS (14), ORNE (61) et proche Ille et Vilaine (35) ...
La Cantine d’Eugène, Vous connaissez ? On y mange bien ! Très bien !
Outre la célèbre recette du petit enfant dans la marmite … cet établissement reste une table d’exception !
Durant l’épisode sanitaire COVID, nous avons pu tester le ‘Drive’ pour le réveillon du 24 décembre 2020 …
Rien à redire ! Enfin, si…… tout à réécrire : Excellent, exceptionnel !
Alors, pour cette réouverture, après tant de mois, nous leur souhaitons tout le bonheur du monde ! Et nous leur offrons l’entretien de leur installation d’assainissement non collectif !
1 nouveau titre et son clip tous les vendredis, à 15h00.
Et en plus, ce groupe local valorise notre patrimoine dans plusieurs clips, et lors de séances photo ! C’était alors tout naturel, une évidence, de s’investir à ses côtés !
36 titres, 36 clips, 36 semaines !
Et à l’issue de ces 36 semaines ? Un spectacle vivant, pour petites salles (~800 personnes), de villes en villes …
Ci dessous, la playlist des clips qui s’enrichit tous les vendredis, à 15h00 !
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Une étude de sol et de définition de filière d’Assainissement Non Collectif, à Saint-Planchers ( 50400 ), dans la Manche, pour un ancien prieuré annexé au Mont-Saint-Michel.
Prieuré de Saint-Planchers anciennement annexé au Mont-Saint-Michel
Un très beau bâtiment, de belles pierres, classé monument historique, avec un cadre paysager remarquable.
Une charge potentielle d’eaux usées conséquente … 12 Équivalents Habitants ! Le bâtiment n’est cependant occupé, au titre de résidence principale, que par 2 usagers.
Prieuré de Saint-Planchers
Le nombre de pièces principales étant disproportionné par rapport au nombre d’occupants, la filière sera dimensionnée pour 9 EH, charge potentielle maximale réelle, comme le permet l’article 5, paragraphe 4), de l’ Arrêté prescriptions techniques du 07/03/12. De ce fait, l’usage du bâtiment sera définitivement fixé à 9 Équivalents Habitants maximum, en usage de résidence principale.
Il faut maintenant cogiter afin de trouver la solution la mieux adaptée à cet usage, tout en respectant les consignes imposées par le classement ‘monuments historiques’ et en préservant le paysage et le visuel … Affaire à suivre !
Prieuré de Saint-Planchers anciennement annexé au Mont-Saint-Michel
Un logo qui reste facile à reconnaître ! On comprend alors facilement l’intérêt écologique, notamment lié à l’usage de l’eau. Sans pour autant négliger la partie technique, maintenance et entretien. En bref, un logo qui est complet avec un message simple et efficace !
AQUAsoluces a été sollicité dernièrement par son partenaire Les Nouveaux Agenceurs de Surtainville (50270) pour trouver une solution, chez l’un de ses clients, pour le drainage d’un mur existant, dans le cadre d’un projet de rénovation et d’extension.
Un drainage sous niveau de la dalle s’impose. AQUAsoluces prend alors tous les repères, définit les niveaux et l’exutoire terminal. Le drainage est assuré gravitairement avec une ventilation naturelle en amont.
Une géo-membrane, de type géo-espaceur (Delta-MS) est posée le long de la paroi à protéger, jusqu’à 30 cm en dessous du niveau de la dalle, avec un replis. Le drainage est assuré par des tuyaux epandrain type CR4 D100 mm, noyés dans du gravier 20/40 mm dépourvu de fines.
L’administration semble enfin déterminée à sanctionner les ouvrages non conformes, non déclarés, et ne permettant pas de maintenir et garantir la qualité des eaux souterraines !
Les premières sanctions tombent !
Votre foreur ne vous a pas parlé de toutes ces réglementations ? Posez-vous alors les bonnes questions ……
L’eau reste un droit gratuit, quoiqu’en disent certains détracteurs. Aucune taxe n’est appliquée, en France, sur le prélèvement d’eau souterraine. Toutefois, si vous rejetez au tout à l’égout de l’eau prélevée à l’aide d’un puits ou d’un forage, il semble logique de devoir payer une taxe d’assainissement. Ce cas n’est valable que pour le tout à l’égout et non pour l’Assainissement Non Collectif ( fosse septique).
Votre projet de forage est alors soumis à plusieurs obligations réglementaires, définies selon vos besoins de prélèvement d’eau et votre situation géographique.
Votre projet de forage est encadré par :
Le code minier
La loi sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006
En effet, selon vos besoins et l’usage de l’eau projeté, vous serez soumis soit au régime de simple déclaration, soit au régime d’autorisation, au titre de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.
Dans tous les cas, pour un projet de forage supérieur à 10 mètres de profondeur, la déclaration, selon le code minier, s’impose.
Pour de simples prélèvements, assimilés à l’ usage domestique de l’eau, soit un volume annuel prélevé inférieur à 1000 m3, une simple déclaration en mairie suffi. 1000 m3 / an reste une fourchette acceptable pour un usage domestique ….
Pour les autres cas, souvent professionnels, avec des volumes prélevés supérieurs à 1000 m3/an, consulter un bureau d’étude spécialisé s’impose ! Un dossier loi sur l’eau vous sera demandé, avec note d’incidence sur l’environnement, pour tous les régimes de déclaration ou de demande d’autorisation.
Enfin, la réalisation d’un forage nécessite un savoir faire et surtout le respect de certaines normes, notamment concernant la margelle de protection en surface, de 3 m² minimum, et la cimentation de l’espace annulaire entre le tubage et le pré-forage.
Cette margelle et cette cimentation, souvent oubliées, voire négligées, restent pourtant obligatoires pour tout forage ! même pour des prélèvements inférieurs à 1000 m3/an !
Plan de la margelle de protection d’un forage d’eau :
Schéma type de margelle de protection pour Forage ( AQUAsoluces )Schéma type de margelle de protection pour Forage ( AQUAsoluces )